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Propriétaire du site : TC TRAVAUX D’EXTERIEURS – Contact : contact@tctravaux.fr 06 03 35 52 60 – Adresse : 8 Lottu u Vangone, Appietto.

Identification de l’entreprise : SASU TC TRAVAUX D’EXTERIEURS au capital social de 1000€ – SIREN : 808610828 – RCS ou RM : Ajaccio B 808 610 828 – Adresse postale : 8 Lottu u Vangone, Appietto

Directeur de la publication : CHAILLAN Yael – Contact : contact@cy-borg.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : CHAILLAN Yael – contact@cy-borg.fr

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

TC TRAVAUX D’EXTERIEURS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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